Loi SRU : implication des Services Incendies dans la procédure PLU
Livre
Date : 01/01/2003
Description : 1 vol. (67 p.)
Type de monographie : Gestion
Langue du texte : français
Note de contenu : Présentation de l'auteur :
" Dans ce mémoire, une présentation du Service a été réalisée, en décrivant notamment le département du Var puis le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) et enfin le Centre de Secours Principal de Saint-Raphaël. "
PRÉSENTATION DU SERVICE
- Le département du Var
- Le Service Départemental d'Incendie et de Secours du Var
- Le Centre d'Incendie et de Secours (C.I.S) de Saint-Raphaël
LOI SOLIDARITÉ ET RENOUVELLEMENT URBAINS
- Le schéma de Cohérence Territoire (S.C.O.T)
- Plans Locaux d'Urbanisme (P.L.U)
- La loi S.R.U et les communes rurales
- Participation pour le financement des voies nouvelles et de leurs réseaux
- P.L.U appliqué à la commune de Saint-Raphaël
INTERNET ET SUPPORT TYPE POUR LES SAPEURS-POMPIERS
- Les procédures
- Avis du S.D.I.S pour le porter à la connaissance
- Rappel des principaux textes législatifs et réglementaires.
Se procurer le document
Autre format
Issus de la même oeuvre
Suggestions
Du même auteur
