Syracuse

Les risques psychosociaux en Europe : analyse jurisprudentielle ; droit communautaire, Allemagne, Belgique, Espagne, France, Italie, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suède : analyse jurisprudentielle ; droit communautaire, Allemagne, Belgique, Espagne, France, Italie, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suède

Livre

Date : 01/01/2013

Lerouge, Loïc. Directeur de publication

Description : 1 vol. (205 p.) ; 24 cm

Type de monographie : Juridique

Langue du texte : français

Note de contenu : Présentation de l'éditeur : " Les risques psychosociaux au travail sont désormais l'objet de l'attention du législateur au sein des pays de l'Union européenne, mais à des degrés divers. Certains pays ont adapté des législations depuis un certain nombre d'années, d'autres ne s'y sont attelés que récemment. La portée et le recul sur ces textes sont aussi différents. Le rôle du juge est ici essentiel. Sa capacité d'interprétation, mais aussi sa créativité, ont permis d'approcher juridiquement la question des risques psychosociaux au travail dans un contexte législatif en difficulté face à des risques aux caractères complexe, multifactoriel et subjectif. Cet ouvrage propose ainsi d'étudier les risques psychosociaux au prisme de la jurisprudence. La position du droit communautaire et des systèmes allemand, belge, britannique, espagnol, français, italien, néerlandais, et suédois montre les différentes approches, les avancées et les initiatives prises en matière de risques psychosociaux au travail au sein des différentes jurisprudences nationales. L'ouvrage montre aussi les difficultés et les carences dans ce domaine. "

UNE INTRODUCTION À L'ANALYSE DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX AU TRAVAIL EN EUROPE - La Directive-cadre 89/391/CE du 12 juin 1989 : application aux risques psychosociaux - Risques psychosociaux et Cour de Justice de l'Union européenne JURISPRUDENCE ET LÉGISLATIONS (ANCIENNES) DÉVELOPPÉES AUTOUR DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX AU TRAVAIL - Risques psychosociaux et jurisprudence des juridictions du travail en Belgique - Les risques psychosociaux au travail et la jurisprudence française : la culture de la prévention - Droit de la santé sécurité au travail et prévention des risques psychosociaux aux Pays-Bas - L'Autorité de l'environnement de travail suédoise et la jurisprudence sur les risques psychosociaux JURISPRUDENCE ET LÉGISLATIONS (RÉCENTES) DÉVELOPPÉES AUTOUR DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX AU TRAVAIL - Le juge allemand face aux risques psychosociaux - Analyse jurisprudentielle comparée en Europe des risques psychosociaux au travail : la situation en Espagne - Les risques psychosociaux dans la jurisprudence italienne - La responsabilité de l'employeur pour les dommages psychiatriques dus au travail au Royaume-Uni. Étude de la jurisprudence autour de la problématique de l'adaptation des principes établis aux "nouveaux" risques .