Syracuse

L'incidence des risques sur les politiques d'urbanisation : étude de cas

Livre

Date : 01/01/1998

Marty, Laurent. Auteur | Duchet, Stéphanie. Auteur | Bel, Franck. Auteur | Anat, Emmanuel. Auteur

Description : 1vol (69 p. + annexes) ; couv. ill. coul., ill.

Type de monographie : Risques et crises

Langue du texte : français

Note de contenu : Présentation des auteurs : "Schéma directeur, Plan d'occupation des sols, permis de construire, Projet d’intérêt général, plan de prévention des risques naturels prévisibles représentent la politique française en matière d'urbanisation et d'aménagement du territoire. Les catastrophes naturelles de ces dix dernières années ont, de par leur caractère majeur, largement contribué à l'évolution de la réglementation. Cette réglementation est-elle suffisante? Son application face aux réalités du terrain est-elle aisée? Les sapeurs-pompiers prennent-ils une part importante, à l'instar de la réglementation ERP, dans cette politique de prévision? Quelles pourraient donc être les pistes à explorer et à mettre en œuvre pour développer cet aspect? Ce documenta apportera les réponses à toutes cs questions, au travers de l'analyse détaillée de la règlementation spécifique, mais aussi dans l'étude de cas concrets. Notre choix s'est porté sur les ruines de Séchilienne dans l'Isère et sur les inondations du département de la Gironde. Par ailleurs, il était également important à nos yeux de proposer des pistes nouvelles, permettant d'associer beaucoup plus les sapeurs-pompiers dans le domaine des risques naturels."

LA GESTION DES SOLS - La planification urbaine - Les autorisations d'occupation des sols - L'opposabilité de l'ensemble des documents - Les sanctions pénales LA RÉGLEMENTATION RÉGISSANT LA PRISE EN COMPTE DES RISQUES NATURELS - Les objectifs déterminés lors du comité interministériel du 24 janvier 1994 - Le traitement du risque inondation au travers de la loi du 2 février 1995 - L'expropriation en cas de risques naturels majeurs LE RÔLE DES ASSURANCES - La souscription d'un contrat - La vie du contrat - Les assureurs s'assurent - L'information des assurés - La responsabilité des pouvoirs publics - Leurs possibilités d'actions L'INFORMATION PRÉVENTIVE - Ses grands principes - Chronologie du contexte juridique - Constat LES ÉTUDES DE CAS - La cinétique des phénomènes naturels - Les ruines de Séchilienne : du glissement de terrain à la loi "Barnier" - La cartographie des zones inondables dans le département de la Gironde - Bilan sur les études de cas QUEL AVENIR POUR LES SAPEURS-POMPIERS DANS LES POLITIQUES D'URBANISATION ? - L'implication actuelle des sapeurs-pompiers - L'avenir ? .