Établissements de soins (Type U) : dispositions particulières commentées


Livre

Auteurs : Fusilier, Raymond. Auteur

Description matérielle : 1 vol (63 p.) ; couv. ill. coul., schémas

Collection : Collection Prévention , 0299-6316

Langue : français

ISBN :978-2-85266-039-7

Présentation de l'éditeur : " Au nombre des établissements recevant du public, les établissements de soins (type U) ont une réelle particularité : leur exploitation est adaptée à l'incapacité ou la difficulté d'une partie du publi...

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Guide juridique du sapeur-pompier volontaire

Livre | Allemandou, Pierre | France-sélection | 1970

Cette deuxième édition du guide traite du statut juridique particulier des sapeurs-pompiers volontaires, de son évolution et de l'organisation de ce corps de métier très particulier.

Responsabilités des sapeurs-pompiers et des sauveteurs bénévoles

Livre | Fusilier, Raymond | France-sélection

RESPONSABILITÉS ET INDEMNISATION DES SAUVETEURS BÉNÉVOLES EN CAS D'ACCIDENT - L'évolution favorable de la jurisprudence - Conditions de mise en jeu de la responsabilité communale - Les charges des communes - Couverture des risques...

Traité sur l'organisation des corps et le statut des sapeurs-pompiers communaux : deuxième partie, deuxième partie

Livre | Fusilier, Raymond | France-sélection | 1968

TITRE 2 : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES - Recrutement - Notation, avancement, discipline - Cessation de fonctions - Rémunérations, avantages, pensions d'ancienneté et allocations de vétérance - Indem...

De la même série

Dispositions spéciales commentées : dispositions spéciales commentées

Livre | Fransel | Fransel | 2008

Cet ouvrage présente le dispositif juridique relatif à la protection des lieux accueillant les personnes, l'ensemble de règles à respecter selon la fonction et la structure des espaces (chapiteaux, tentes, restaurants ou réseaux d...

Établissements de soins (Type U) : dispositions particulières commentées

Livre | Fusilier, Raymond | Fransel | 2008

Présentation de l'éditeur : " Au nombre des établissements recevant du public, les établissements de soins (type U) ont une réelle particularité : leur exploitation est adaptée à l'incapacité ou la difficulté d'une partie du publi...

Dispositions spéciales commentées : dispositions spéciales commentées

Livre | Fransel | Fransel | 2007

Cet ouvrage présente le dispositif juridique relatif à la protection des lieux accueillant les personnes, l'ensemble de règles à respecter selon la fonction et la structure des espaces (chapiteaux, tentes, restaurants ou réseaux d...

Dispositions spéciales commentées, 1ère à 4e catégories

Livre | Fransel | Fransel | 2006

Cet ouvrage présente le dispositif juridique relatif à la protection des lieux accueillant les personnes, l'ensemble de règles à respecter selon la fonction et la structure des espaces (chapiteaux, tentes, restaurants ou réseaux d...

Dispositions particulières commentées, types J à Y, 1re à 4e catégories

Livre | Fransel | Fransel | 2007

Le règlement de sécurité contre l'incendie et de panique dans les établissements recevant du public, énumère des mesures propres à assurer la protection du public ; comme tous les textes officiels, il édicte des prescriptions, il ...

Chargement des enrichissements...