Syracuse

Les mutualisations externes des services départementaux d'incendie et de secours : prémices d'une nouvelle organisation ?

Mémoire

Date : 01/01/2016

Breton, Philippe. 775 | Vergnaud, David. Auteur | Pascual, Walter. Auteur | Metras, Xavier. Auteur | Aude, Laurent. Auteur

Description : 1 vol. (168 p.) ; couv. ill. coul., tabl., ill. coul., graph., schémas

Type de monographie : Juridique

Langue du texte : français

Note de contenu : Résumé des auteurs : " S'inscrivant dans un contexte national de décentralisation initié depuis 30 ans, les démarches de mutualisation bouleversent les équilibres au sein des territoires. Les services d'incendie et de secours explorent eux aussi ces pistes permettant d'associer maîtrise des coûts et amélioration du service. Les mutualisations externes réalisées au sein des SDIS sont cependant disparates, tant sur les motifs que sur les formes qu'elles peuvent prendre. Fondée sur une étude quantitative et sur les analyses obtenues auprès de nombreux acteurs impliqués, l'étude menée interroge les impacts induits par ces mutualisations dans l'organisation et la gouvernance de ces établissements. En effet, plus les mutualisations externes ont un niveau d'intégration élevé, plus elles impliquent une modification de leur gouvernance. De manière associée, l'apparition de ces mutualisations dans le paysage des SDIS transforme inéluctablement leurs équilibres organisationnels inscrits depuis la loi dite de départementalisation du 3 mai 1996. Au travers d'une approche plus prospective, ces observations conduisent à identifier de quelle manière les services d'incendie et de secours pourraient envisager ou imaginer leur transformation dans ce contexte versatile. Les mutualisations externes, plus qu'une finalité, peuvent apparaître alors comme un moyen permettant d'accélérer la mutation de ces établissements. Si le rôle de l'État, garant d'une cohérence nationale en matière de politique de sécurité civile, demeure indispensable, les SIS doivent, en s'engageant au travers du partenariat avec différents acteurs, développer agilité et performance, afin de moderniser à terme leur format actuel. "

- Remerciements - Table des abréviations - Sommaire - La démarche de recherche - Introduction LE CONTEXTE DES MUTUALISATIONS ET SES ENJEUX - Le cadre général de l'étude - La formulation des hypothèses de recherche LE CHOIX STRATÉGIQUE ET POLITIQUE DES MUTUALISATIONS EXTERNES : IMPACTS SUR L'ORGANISATION ET LA GOUVERNANCE DES SDIS - L'état des lieux des pratiques de mutualisations externes des SDIS - L'impact des mutualisations externes sur la gouvernance des SDIS - L'impact des mutualisations externes sur l'organisation des SDIS LES MUTUALISATIONS EXTERNES DES SDIS : ORIGINE D'UNE NOUVELLE GOUVERNANCE ET ORGANISATION DES SDIS - Les évolutions souhaitables de la gouvernance des SDIS suite aux mutualisations externes - Le déploiement d'une nouvelle organisation des SDIS grâce aux mutualisations externes - Les perspectives des mutualisations actuelles sur l'organisation et la gouvernance future des SDIS - Conclusion - Bibliographie - Table des figures - Liste des entretiens - Annexes .