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Livre | Tondelier, Margaret | Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'azur | 1991
- Connaître la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur - Un Fléau : le feu - Le débroussaillement autour des habitations - La réglementation du débroussaillement - L'emploi du feu - Que faire en cas de feu ? - Où se renseigner - Annex...
Texte juridique
1045487555
Livre | Entente Interdépartementale en vue de la protection de la forêt contre l'Incendie | Entente Interdépartementale en vue de la protection de la forêt contre l'Incendie | 2013
SYNTHÈSE BIBLIOGRAPHIQUE - Synthèse bibliographique sur les particules fines - Synthèse bibliographique sur les gaz à effet de serre - Mesures mises en œuvre pour limiter la pollution atmosphérique - Différentes méthodes de débrou...
Livre | Vennetier, Michel | Irstea & Cardère | 2013
LE RÔLE PRIMORDIAL DES ABEILLES ET AUTRES POLLINISATEURS - Économie agricole - Biodiversité - Diversité des pollinisateurs - Travailleuses infatigables FORÊT MÉDITERRANÉENNE - Les besoins des abeilles - Les productions de l'apicu...
Texte juridique | Ministère de la Transition écologique et solidaire
Notice : le décret ajoute à la liste des annexes au plan local d'urbanisme et à la carte communale mentionnées aux articles R. 151-53 et R. 161-8 du code de l'urbanisme les périmètres des secteurs concernés par des obligations de...
Notice : l'article 19 de la loi n° 2023-580 du 10 juillet 2023 précise que les travaux menés en application des obligations légales de débroussaillement mentionnées à l'article L. 131-10 du code forestier, constituent des travaux...
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